Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Qui sommes-nous?

L’adresse de mon site Web est : https://www.contactaracil.com.

Editeur du site

Site 123
8939 S.Sepulveda Blvd. Suite 102
Los Angeles , CA
USA
support@site123.com

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.contactaracil.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par ARACIL PEYROULET SAS.
ARACIL PEYROULET SAS ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial


ARACIL PEYROULET SAS
85 rue la Marcadot
64260 ASTE-BEON
France
Tél. : + 33 (0)7 43 01 38 68

Numéro SIRET : 92068699500019
Numéro TVA intracommunautaire : FR62920686995
Numéro RCS Pau B 920 686 995

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Roman Péroua ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.   

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ARACIL PEYROULET SAS.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’adresse de domiciliation de ARACIL PEYROULET SAS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Aucune base de données n’est enregistrée auprès de la CNIL. Vos données personnes sont protégées en conformité avec le RGPD.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de ARACIL PEYROULET SAS ou par voie électronique.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de ARACIL PEYROULET SAS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ARACIL PEYROULET SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

ARACIL PEYROULET SAS est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site. En particulier l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email.

Crédit photos : Site 123, ARACIL PEYROULET SAS, les partenaires de ARACIL PEYROULET SAS.

Hébergeur

Site 123
8939 S.Sepulveda Blvd. Suite 102
Los Angeles , CA
USA
support@site123.com

Liens hypertextes

Le site internet de Cont'act peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ARACIL PEYROULET SAS ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ARACIL PEYROULET SAS ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que ARACIL PEYROULET SAS reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ARACIL PEYROULET SAS apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ARACIL PEYROULET SAS ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.   

Utilisation des données personnelles collectées

Formulaires de contact

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et téléphone dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre message plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Durées de stockage de vos données

Si vous laissez un message, le message et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires/messages sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Informations supplémentaires

Comment nous protégeons vos données

Vos informations de contact fournies via le formulaire de demande de devis sont stockées dans la base de données du site internet pour une durée de 3 ans après le dernier contact que vous avez pu avoir avec ARACIL PEYROULET SAS. Vos données personnelles sont protégées en conformité avec le RGPD.

Le site est sécurisé via connexion sécurisée https et mis à jour régulièrement pour assurer sa sécurité. La base de données et les accès au site sont protégés par mots de passe cryptés.

Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

Nous nous engageons à contacter sous 48h la CNIL ainsi que l’hébergeur du site internet et à réparer les erreurs ayant conduit à ce dysfonctionnement.


Politique de confidentialité

Formulaire de demande de devis

En acceptant la Politique de confidentialité, vous acceptez que vos données personnelles saisies dans le formulaire de demande de devis de ce site internet nous soient transmises par email afin que nous puissions prendre connaissance de votre demande et que nous puissions vous recontacter.

Transmission de vos données personnelles

En envoyant un message depuis le formulaire de contact sur ce site internet, vous acceptez que vos données personnelles saisies soient transmises à mes partenaires afin qu'ils vous contactent et puissent vous établir une proposition.

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Ce site utilise Google Analytics afin de collecter les informations relatives aux statistiques de fréquentation du site internet.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Durées de stockage de vos données

Vos données personnelles sont conservées 3 ans avant d’être détruites.

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Transmission de vos données personnelles

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

Informations de contact

Informations supplémentaires

Comment nous protégeons vos données

Vos informations de contact fournies via le formulaire de demande de devis sont stockées dans la base de données du site internet et sont supprimées 3 ans après le dernier contact que vous avez eu avec ARACIL PEYROULET SAS. Vos données personnelles sont protégées en conformité avec le RGPD.

Le site est sécurisé via connexion sécurisée https. La base de données et les accès au site sont protégés par mots de passe cryptés. Le site et ses composants sont mis à jour régulièrement pour assurer sa sécurité.